Problème souvent évoqué sur les forums et il ressort des discussions que pour immatriculer aujourd'hui un véhicule (qui ne l'a jamais été) il doit être aux normes d'aujourd'hui (Euro 3) donc catalysé, recyclage des gaz etc (Réception à Titre Isolé) . Ce n'est pas par plaisir que les constructeurs font évoluer les modèles. Les anciens véhicules peuvent continuer à circuler en vertu de la non rétroactivité des lois. Ce n'est pas par hazard si il existe une grosse différence de prix entre les motos avec ou sans CG. Si tu as un doute pose la question à la préfecture.
Un exemple :
Comment immatriculer en France une moto ramenée d'un pays de l'UE ?
Vous avez acheté une moto en UE et vous voulez la ramener en France pour l'immatriculer.
La clé d'une résolution rapide est d'obtenir un Certificate of Conformity européen(CoC) original. C'est un document qui est normalement gratuit dans le pays d'origine et s'obtient auprès du constructeur. Il permet de définir qu'un véhicule est conforme à un "type communautaire CE". Ceci est valable depuis 2003 pour les motos et 1996 pour les voitures (voir lien législation européenne ci-dessous). Normalement ces types ont le double compteur en miles et km dans le cas de l'angleterre.
Ce document permettra de remplir les champs de la carte grise.
Rendez-vous ensuite à la préfécture ou sous-préfecture muni des toutes les pièces nécessaires. Il est important bien entendu d'avoir obtenu la carte grise du pays d'origine. Pour les pièces administratives nécessaires, voir le Site du Système d'Immatriculation des Véhicules (lien ci-dessous)
Ensuite vous obtenez un certificat d'immatriculation provisoire et recevez votre carte grise à votre domicile. Plus qu'à acheter une belle plaque tout neuve et le tour est joué ! Le tout pour 98 € + coût de la plaque (20€) au lieu de plusieurs centaines d'euros minimum (près de 1000 dans mon cas !!).
Si on résume tu dois avoir un certificat de cession mais rien n'indique que la personne qui signe le certificat est propriétaire de la moto pour cela il faudrait que le nom sur la carte grise soit le même que sur le certificat. Donc retour à la case départ il faut la carte grise.
En plus pour la belgique il faut le CoC pas impossible à obtenir... il faut voir sur internet il y a des commerces spécialisés mais ??? entre 100 et 200 € (pour une voiture)
Pas simple tout cela @+