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3 participants
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guydu65




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MessageSujet: contacter l'usine Scorpa   contacter l'usine Scorpa Icon_minitime11/10/13

Bonjour à tous,

Je suis sur le point d'acheter une 125 Scorpa tyf en Belgique (je reviens à mes premiers amours ayant possédé une 155 JLR il y a quelques années) mais celle ci n'a jamais été immatriculée il faudrait donc que je puisse contacter l'usine ou l'importateur pour obtenir les papiers nécessaires pour faire une carte grise.
Je suis allé sur le site de Scorpa où le lien pour les contacter ne fonctionne plus.....
A qui dois-je m'adresser??????????????

En vous remerciant de vos conseils.
Guy
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Pat45




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MessageSujet: Re: contacter l'usine Scorpa   contacter l'usine Scorpa Icon_minitime11/10/13

De quelle année cette TYS ?
En effet l'année va déterminer la norme Euro (pour la mienne 2004 = Euro 2 ; 2007 = Euro 3 ; 2016 Euro 4). Si la norme Euro n'est pas conforme à la norme en vigeur au jour de la demande il est quasi impossible d'obtenir la carte grise.
@+
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david87

david87


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MessageSujet: Re: contacter l'usine Scorpa   contacter l'usine Scorpa Icon_minitime11/10/13

le vendeur doit pouvoir te fournir une CG non ?
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guydu65




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MessageSujet: Re: contacter l'usine Scorpa   contacter l'usine Scorpa Icon_minitime11/10/13

Elle est de 2004 mais n'aurait jamais été immatriculée d'aprés le vendeur...Elle est en Belgique et c'est un copain qui va la voir demain (j'habite les Pyrénées...)
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Pat45




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Date d'inscription : 02/09/2010

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MessageSujet: Re: contacter l'usine Scorpa   contacter l'usine Scorpa Icon_minitime12/10/13

Une 2004 jamais immatriculée, même avec le certificat de conformité c'est mission impossible pour avoir la carte grise.
@+
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guydu65




Nombre de messages : 112
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MessageSujet: Re: contacter l'usine Scorpa   contacter l'usine Scorpa Icon_minitime12/10/13

Pourquoi est-ce impossible ???
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Pat45




Nombre de messages : 276
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Date d'inscription : 02/09/2010

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MessageSujet: Re: contacter l'usine Scorpa   contacter l'usine Scorpa Icon_minitime12/10/13

Problème souvent évoqué sur les forums et il ressort des discussions que pour immatriculer aujourd'hui un véhicule (qui ne l'a jamais été) il doit être aux normes d'aujourd'hui (Euro 3) donc catalysé, recyclage des gaz etc (Réception à Titre Isolé) . Ce n'est pas par plaisir que les constructeurs font évoluer les modèles. Les anciens véhicules peuvent continuer à circuler en vertu de la non rétroactivité des lois. Ce n'est pas par hazard si il existe une grosse différence de prix entre les motos avec ou sans CG. Si tu as un doute pose la question à la préfecture.
Un exemple :
Comment immatriculer en France une moto ramenée d'un pays de l'UE ?

Vous avez acheté une moto en UE et vous voulez la ramener en France pour l'immatriculer.

La clé d'une résolution rapide est d'obtenir un Certificate of Conformity européen(CoC) original. C'est un document qui est normalement gratuit dans le pays d'origine et s'obtient auprès du constructeur. Il permet de définir qu'un véhicule est conforme à un "type communautaire CE". Ceci est valable depuis 2003 pour les motos et 1996 pour les voitures (voir lien législation européenne ci-dessous). Normalement ces types ont le double compteur en miles et km dans le cas de l'angleterre.
Ce document permettra de remplir les champs de la carte grise.

Rendez-vous ensuite à la préfécture ou sous-préfecture muni des toutes les pièces nécessaires. Il est important bien entendu d'avoir obtenu la carte grise du pays d'origine. Pour les pièces administratives nécessaires, voir le Site du Système d'Immatriculation des Véhicules (lien ci-dessous)

Ensuite vous obtenez un certificat d'immatriculation provisoire et recevez votre carte grise à votre domicile. Plus qu'à acheter une belle plaque tout neuve et le tour est joué !  Le tout pour 98 € + coût de la plaque (20€) au lieu de plusieurs centaines d'euros minimum (près de 1000 dans mon cas !!).

Si on résume tu dois avoir un certificat de cession mais rien n'indique que la personne qui signe le certificat est propriétaire de la moto pour cela il faudrait que le nom sur la carte grise soit le même que sur le certificat. Donc retour à la case départ il faut la carte grise.

En plus pour la belgique il faut le CoC pas impossible à obtenir... il faut voir sur internet il y a des commerces spécialisés mais ??? entre 100 et 200 € (pour une voiture)


Pas simple tout cela @+
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guydu65




Nombre de messages : 112
Age : 61
Date d'inscription : 19/12/2006

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MessageSujet: Re: contacter l'usine Scorpa   contacter l'usine Scorpa Icon_minitime14/10/13

Ben zut alors moi qui croyait enfin avoir trouvé la Scorpa que je cherchais....Je vais demander au vendeur qu'il se débrouille pour se faire faire une carte grise...
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MessageSujet: Re: contacter l'usine Scorpa   contacter l'usine Scorpa Icon_minitime

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